Maintes obligations incombent à l'employeur en matière de documents et de registres à conserver. Nous allons ici énumérer les principaux documents qu'il est obligé de conserver et de tenir à jour.
Le registre de présence
Le registre de présence est le document qui recense les heures de présence des salariés. Les informations à inscrire sont le nom et prénom du salarié, date et heure d'arrivée et de départ, ainsi que le temps de pause. Les horaires des salariés doivent être précisément consignés dans ce registre. Ce document permet à l'employeur de veiller au bon respect des horaires et des temps de travail de ses salariés.
Le registre des accidents du travail
Le registre des accidents du travail est un document obligatoire qui recense tous les accidents du travail survenus sur le lieu de travail. Il doit être rempli et tenu à jour par l'employeur. Les informations à inscrire sont le nom et prénom du salarié, la date et l'heure de l'accident, les circonstances de l'accident, le nom de l'employeur et de l'établissement, la nature et la gravité des lésions.
Le registre des maladies professionnelles
Le registre des maladies professionnelles est un document qui vise à recenser les maladies professionnelles constatées chez les salariés. Ce document doit être rempli et tenu à jour par l’employeur. Les informations à inscrire sont le nom et prénom du salarié, la date et l’heure de la maladie, le nom de l’employeur et de l’établissement, la nature et la gravité des lésions.
Le registre des visites médicales
Le registre des visites médicales est un document destiné à recenser les visites médicales des salariés. Il permet à l'employeur de suivre l'état de santé des salariés. Les informations à inscrire sont le nom et prénom du salarié, la date et l'heure de la visite médicale, le nom de l'employeur et de l'établissement, la nature et la gravité des lésions.
Le registre des formations
Le registre des formations est un document qui recense les formations suivies par les salariés. Il permet à l'employeur de garantir que ses salariés sont bien formés et qualifiés pour exercer leurs fonctions. Les informations à inscrire sont le nom et prénom du salarié, la date et l'heure de la formation, le nom de l'employeur et de l'établissement, le contenu et la durée de la formation.
Le tableau récapitulatif
| Registre | ☑️ | ❌ |
|---|---|---|
| Registre de présence | ☑️ | ❌ |
| Registre des accidents du travail | ☑️ | ❌ |
| Registre des maladies professionnelles | ☑️ | ❌ |
| Registre des visites médicales | ☑️ | ❌ |
| Registre des formations | ☑️ | ❌ |
L'employeur est tenu de remplir et de tenir à jour ces registres. Ces documents sont indispensables pour garantir le respect des droits des salariés et pour veiller au bon déroulement des activités de l'entreprise.
Il est important pour l'employeur de conserver ces documents et de les tenir à jour car ils peuvent être exigés par les autorités de contrôle. En cas de non-respect des obligations en matière de documents et de registres, l'employeur peut être sanctionné.
Même si l'employeur a l'obligation de remplir et de tenir à jour ces registres, ceux-ci peuvent être également utiles pour l'entreprise. Les informations contenues dans ces documents peuvent en effet être exploitées pour mieux connaître et comprendre le personnel et l'organisation de l'entreprise.
En conclusion, les documents et registres obligatoires sont indispensables pour garantir le respect des droits des salariés et pour veiller au bon déroulement des activités de l'entreprise. C'est pourquoi il est important que l'employeur remplisse et tienne à jour ces documents.